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Némésis: Association Libre. www.studio-nemesis.fr
Terms & Conditions
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes effectuées par Némésis, le MogAzine de la Jap'Anime, des produits proposés sur le site dénommé : Némésis. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.
ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix comprennent les frais de traitement et d'expédition. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros dont le taux effectif est fixé à 6,55957. Némésis se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de Némésis jusqu'au complet paiement du prix.
ARTICLE 2 - COMMANDE
Vos commandes sont préparées sur Internet via la boutique Dawanda, puis expédiées par courrier depuis l'adresse suivante :
Némésis ~ Le Mog'Azine de la Jap'Anime
Emeline Bakhos
336c rue du doyen georges chapas
69009 Lyon
Attention : Seules les ventes par correspondance sont traitées, Némésis ne reçoit pas les clients à l'adresse sus indiquée.
ARTICLE 3 - ENVOI / LIVRAISON
Les articles commandés sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les produits sont expédiés après réception de la commande et de son règlement à l'adresse indiquée précédement. En cas de retard inhabituel, du à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé.
ARTICLE 4 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue, à la commande, par chèque bancaire
ARTICLE 5 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site Némésis sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Némésis. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Némésis est strictement interdite.
ARTICLE 6 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Némésis ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vos envisagez de commander. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.
ARTICLE 7 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
ARTICLE 8 - INFORMATIONS NOMINATIVES
Némésis s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.
Cancellation and return policy
Ni échangé, ni remboursé. En cas de produit défectueux, merci de me contacter sur nemesisalyciane@hotmail.com
